Politique/Stratégie sur les eaux souterraines

• Rapport sur la gestion durable des eaux souterraines (Y. Martin, Conseil Général des Mines, 29 janvier 1996).
• La Politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine : rapport d’évaluation (F. Villey Desmeserets et al., Commissariat général du plan, septembre 2001).
• Protection des captages d’eau : Acteurs et stratégies. Guide technique (Ministère de la santé et des sports, mai 2008)
• Les guides de mise en œuvre de la directive cadre sur l’eau
• Plans National Santé-Environnement (PNSE) :
  • 1^er plan, juin 2004 puis actualisation en septembre 2006 ;
  • 2^e plan, 2009
  • 3^e plan, 2015-2019
  • 4^e plan, 2021-2025
• Recueil des textes réglementaires concernant la pollution des eaux (AFNOR, mars 2007)