Banque du Sous-Sol

Toutes les données sur les ouvrages souterrains du territoire sont collectées pour être conservées dans une base de données nationale, la  BSS , organisée et gérée par le  BRGM . 
La base comprend tous les ouvrages déclarés au  BRGM  : des forages (tous types d’usages), des  puits , des sources (aménagées ou non), des piézomètres, des qualitomètres, des sondages.

Elle regroupe principalement les informations administratives et caractéristiques techniques acquises lors des travaux de forages et collectées auprès des foreurs : coordonnées géographiques, profondeur, coupe géologique et technique, documents techniques divers…

Les informations techniques sont généralement renseignées en  BSS  à la création de l’ouvrage mais ne sont pas toujours actualisées au cours de la vie de l’ouvrage (type d’exploitation, activité, état…).

A chaque ouvrage souterrain enregistré dans la base est attribué un code  BSS  (jusqu’à mi-novembre 2016 : indice et désignation de format 09999X9999/désignation. A compter de mi-novembre 2016, le code  BSS  prend la forme suivante : BSS000AAAA). Il correspond à l’identifiant national des points d’origine souterraine, unique et stable, ayant pour vocation de faciliter l’échange d’informations entre partenaires (maitres d’ouvrages, services de l’Etat, Agences de l’Eau, Agences régionales de Santé…).

La BSS est interrogeable depuis le site Infoterre, depuis l'espace cartographique du SIGES , ou à l'aide du formulaire de consultation.
La BSS est téléchargeable par département depuis la page suivante.