Journée d’échanges sur les forages en Bretagne - 6 juillet 2016
La DREAL Bretagne et le BRGM ont organisé une journée d’échanges et d’information sur les forages en Bretagne, à destination des foreurs et des bureaux d’études intervenant dans la région, le 6 juillet 2016 à Rennes. La réunion a eu lieu à la DREAL Bretagne (salle Parlement).
La matinée était consacrée à la présentation des évolutions réglementaires récentes alors que l’après-midi a fait l’objet de présentations de sites Internet, de logiciels et d’un bilan des contrôles forages réalisés par la Police de l’Eau en Bretagne.
La matinée était consacrée à la présentation des évolutions réglementaires récentes alors que l’après-midi a fait l’objet de présentations de sites Internet, de logiciels et d’un bilan des contrôles forages réalisés par la Police de l’Eau en Bretagne.
9 août 2016
Programme et présentations
9h30-10h : Accueil des participants
10h : Introduction ( DREAL , BRGM )
10h - 10h15 : Contexte
10h15 - 12h30 : Règlementation
- Rappel sur la déclaration code minier (M. Vallet, DREAL)
- Rappel sur les dossiers d’indicence Police de l’Eau (O. Vincent, DDTM 35)
- Rappel sur le Code de la santé (T. Panaget, ARS)
- La réforme réglementaire de la géothermie de minime importance (G. Beltramino, DREAL)
- Le site de télédéclaration pour la minime importance (J.C. Martin, BRGM)
- Télédéclarer une installation de géothermie de minime importance (J.C. Martin, BRGM)
- Présentation du projet d’arrêté départemental forages pour prélèvements d’eau (M. Vallet, DREAL ; F. Lucassou, BRGM)
- Guichets départementaux pour dépôt de dossiers forages (M. Vallet, DREAL)
14h - 15h30 : Partie technique
- Sites Internet : InfoTerre, ADES, SIGES Bretagne (B. Mougin et F. Lucassou, BRGM)
- Rapport de fin de travaux et logiciel GESFOR (F. Lucassou, BRGM)
- Rappels sur les essais de pompage et présentation du logiciel OUAIP (F. Lucassou, BRGM)
- Risques de pollution, biseau salé (B. Mougin, BRGM)
15h30-16h : Contrôles forages de prélèvement d’eau souterraine
Documents à télécharger
- 0 06 07 2016 Journée forages BRGM DREAL DDTM (PDF, 415.7 ko)
- 1 06 07 2016 La ressource en eau en Bretagne BRGM (PDF, 3.8 Mo)
- 2 2016 02 11 Formulaire declaration forage Eau (PDF, 136.5 ko)
- 3 Dossiers incidence DDTM35 (PDF, 388.6 ko)
- 4 06 07 16 Code Santé Publique ARS (PDF, 273 ko)
- 5a 06 07 2016 Code Minier geothermie DREAL (PDF, 679.5 ko)
- 5b GTH BRETAGNE réglementation juillet 2016 complet (PDF, 3 Mo)
- 5c COPIE ECRAN TELEDECLARATION GMI BRGM (PDF, 7.1 Mo)
- 6 06 07 2016 Annexes arrete departemental forage (PDF, 433.8 ko)
- 7 Depots des dossiers forages (PDF, 10.9 ko)
- 8 06 07 2016 Présentation InfoTerre ADES SIGES BRGM (PDF, 6.4 Mo)
- 9 06 07 2016 rapport fin travaux GESFOR BRGM (PDF, 961.4 ko)
- 10 06 07 2016 Logiciel OUAIP (PDF, 1.3 Mo)
- 11 06 07 2016 risques de pollution biseau salé bonnes pratiques (PDF, 677.5 ko)
- 12 06 07 2016 retours contrôles forages BRGM DDTM (PDF, 3.2 Mo)